Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Réseau régional de cancérologie de Lorraine
/
Onco-TICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Onco-TICE
Réseau régional de cancérologie de Lorraine, ONCOLOR, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3980955
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
07/02/2023
Onco-TICE de Réseau régional de cancérologie de Lorraine

Présentation de la marque Onco-TICE

Déposée le 7 février 2013 par l'association loi 1901 Réseau régional de cancérologie de Lorraine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Onco-TICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Réseau régional de cancérologie de Lorraine domicilié(e) 6 avenue de Bourgogne - 54500 - VANDOEUVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 557 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Bertrand MAY, Président, Association ONCOLOR domicilié(e) 6 avenue de Bourgogne - 54500 - VANDOEUVRE - France.

La marque Onco-TICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980955.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Onco-TICE est expirée depuis le 7 février 2023.

Réseau régional de cancérologie de Lorraine a également déposé les autres marques suivantes : ONCOLOR , OncoLogiK


Réseau régional de cancérologie de Lorraine, ONCOLOR, Association loi 1901 - 6 avenue de Bourgogne - 54500 - VANDOEUVRE - France - SIREN 432557734


Docteur Bertrand MAY, Président, Association ONCOLOR - 6 avenue de Bourgogne - 54500 - VANDOEUVRE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Republication pour erratum - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Formation en e-learning des professionnels de santé.